Conseil Municipal du 31 janvier 2014




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-5Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe
Ville-2014-8Subvention exceptionnelle à l'association ' La Paire d'As ' pour participation au 4L Trophy édition 2014 - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-16Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre des actions des espaces socioculturels autour de la parentalité "Cafés des parents" - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-11Cession d'un terrain 39/41 avenue Monge - Délibération - Annexe
Ville-2014-12Acquisition en vue de classement dans le domaine public d'emprises de terrain de programmes immobiliers de Bouygues Immobilier - Délibération - Annexe
Ville-2014-13Acquisition d'une parcelle de 36 m² au 81 avenue Humboldt pour mise à l'alignement - Délibération - Annexe
Ville-2014-14Déclassement définitif partiel de l'avenue Chappe pour la réhabilitation du quartier Schweitzer Laënnec - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-19Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-7Avenant n°4 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-9Subvention exceptionnelle à l'association "Human Kosmoz Company" pour leur projet "Féminin/masculin : si loin, si proche (un chant d'amour)" - Délibération
Ville-2014-10Modification des tarifs pour les moins de 13 ans au cinéma Etoile Cosmos - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-1Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-2Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-17Vote des taux d'imposition 2014 - Délibération
Ville-2014-20Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Député pour l'aménagement d'un préau fermé à l'école élémentaire Grande Prairie - Délibération

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-15Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme pour un projet chemin de la Guette : - Approbation du bilan définitif de la concertation - Approbation de la révision simplifiée n° 1 du P.L.U. - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-6Modification de la sectorisation scolaire : écoles Pont du Forest et Jules Ferry - Délibération