Conseil Municipal du 31 janvier 2014
DELIBERATIONS
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-5 | Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-8 | Subvention exceptionnelle à l'association ' La Paire d'As ' pour participation au 4L Trophy édition 2014 - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-16 | Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre des actions des espaces socioculturels autour de la parentalité "Cafés des parents" - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-11 | Cession d'un terrain 39/41 avenue Monge - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-12 | Acquisition en vue de classement dans le domaine public d'emprises de terrain de programmes immobiliers de Bouygues Immobilier - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-13 | Acquisition d'une parcelle de 36 m² au 81 avenue Humboldt pour mise à l'alignement - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-14 | Déclassement définitif partiel de l'avenue Chappe pour la réhabilitation du quartier Schweitzer Laënnec - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-19 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-7 | Avenant n°4 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-9 | Subvention exceptionnelle à l'association "Human Kosmoz Company" pour leur projet "Féminin/masculin : si loin, si proche (un chant d'amour)" - Délibération | ||
Ville-2014-10 | Modification des tarifs pour les moins de 13 ans au cinéma Etoile Cosmos - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-1 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2014-2 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-17 | Vote des taux d'imposition 2014 - Délibération | ||
Ville-2014-20 | Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Député pour l'aménagement d'un préau fermé à l'école élémentaire Grande Prairie - Délibération |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-15 | Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme pour un projet chemin de la Guette : - Approbation du bilan définitif de la concertation - Approbation de la révision simplifiée n° 1 du P.L.U. - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-6 | Modification de la sectorisation scolaire : écoles Pont du Forest et Jules Ferry - Délibération |